Chaloupe pas de numero...immatriculation...

Est ce possible d,immatriculer une chaloupe qui n'a pas de plaque d'identification a l'intérieur.

C'est parce que j'ai vu une chaloupe a vendre mais il n'y a rien a l'interiue qui l'identifie.

Le gars la vend a tres bon prix car il deménage ''Il la vend devant chez lui et il a effectivement une pancarte remax devant'' mais je suis uin peu soucieux a savoir si elle est voler.

Il me dit que meme si elle etais voler se qu'il nie car il dit qu'il la depuis des année a son chalet il n'y a aucun moyen de l'identifier si se n'est des plaque a L,interieur.

Je ne veut pas de trouble donc savez vous si je pourrai l'enregistrer d'une facon ou d'une autre si il n'y a rein a l'interieur pour l'identifier .

Et si je decide de ne pas l'imatriculer quel son les consequences

Merci de m'aider

vas à service canada,il y a beaucoups de paprasserie administrative....assure toi d avoir une photo de ta chaloupe,la longueur,la largeur,la marque,la couleur,nombre de banc,nombre de passager bref tout information qui vas te permette de plaquer ta chaloupe et aussi le nom du vendeur adresse telephone

c est fesable,j ai passé par là l an passé et il y a des bricoleur qui commence de quoi sans le finir....pi qui vende pas cher ,c est pas nécessairement voler,la bonne femme peut se tanner des fois

si t as un deal hesite pas

amicalement

pintail

En principe sur le tableau ou transom, il y a une plaque de conformité de la coque avec un #, prend celui-ci en note.

il dis qu il en a pas.......rien qui identifie

Je croi que tu peu en fair fair une comme si cetais un bateau artisanal


Mais sa prend du temps et de la pasience pas a peu pres parce que tu deal avec des foncionnaire

si t as tout en main,c est fesable.....mais oui c ets des fonctionnaires,une bonne journée a perdre quand tu commence avec eux

Salut frankythekid , J ai acheté une chaloupe neuve en 2000 et elle n avait pas de plaque dessus , donc quand je suis allé a un poste frontalier pour avoir mon numéro , j ai simplement montré mon contract de vente qui avait toute les mensurations décritent pour l obtention d un numéro .

Cette été j ai vendu cette chaloupe et l acheteur a tout simplement pris mon certificat d enregistrement pour faire le transfert a son nom au nouveau bureau pour les enregistrements .


A+

Merci a tous je vais l'acheter je crois et je verrai bien ce qui en est ..j'avais plus peur d'avoir du trouble avec la police mais selon vous sa peut aller.

Par ici, il y a peu de chaloupes enregistrées. Si tu te fais faire un reçu signé par le vendeur, tu devrais être couvert.

changements 2008

Fin du programme des étiquettes de bâtiment hors série

À la suite des consultations tenues aux fins de la réforme de la réglementation de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada, la Direction générale de la Sécurité maritime a décidé de mettre fin au programme des étiquettes de bâtiment hors série. Pour éviter les inconvénients aux propriétaires d'embarcations de plaisance, il a été décidé de mettre fin au programme avant l'entrée en vigueur de la réglementation abolissant le programme.
Dans le cadre de l'élimination graduelle du programme, il ne sera plus nécessaire que les embarcations de plaisance construites ou importées pour usage personnel soient munies d'un avis de conformité. Par conséquent, si vous construisez ou importez votre propre embarcation de plaisance actuellement, vous n'êtes plus obligés d'obtenir auprès de Transports Canada une étiquette de bâtiment hors série. Néanmoins, si vous construisez ou importez une embarcation de plaisance, vous devez vous assurer qu'elle rencontre ou dépasse les Normes de construction des petits bateaux - TP 1332.
Si vous avez acheté d'un fabricant ou d'un importateur canadien une embarcation de plaisance qui n'est pas munie d'un avis de conformité, vous devez en obtenir un du fabricant ou de l'importateur. Si vous êtes incapables d'obtenir un avis de conformité sur simple demande, vous n'êtes pas tenus de prendre d'autres mesures, mais vous devez néanmoins pouvoir prouver que vous avez fait des démarches raisonnables pour en obtenir un.
Les embarcations de plaisance construites ou importées après le 1er août 1981 doivent porter un numéro d'identification de coque (NIC). Si votre embarcation de plaisance n'en possède pas, vous devez vous adresser au fabricant ou à l'importateur pour en obtenir un. Si vous êtes incapables d'obtenir un NIC sur simple demande, vous n'êtes pas tenus de prendre des mesures supplémentaires, mais devez néanmoins pouvoir prouver que vous avez fait des démarches raisonnables pour en obtenir un.
Il est important de mentionner que le présent bulletin n'exempte en aucune façon un fabricant ou un importateur de l'obligation de s'assurer que, lors du transfert initial de propriété, l'embarcation de plaisance est munie d'un avis de conformité et que la coque est identifiée au moyen d'un NIC.
Si vous avez tenté d’obtenir un avis de conformité ou un NIC, mais n’avez pas pu les obtenir, consignez les tentatives que vous avez faites (par exemple : lettre, télécopie, courriel ou, dans le cas d’une demande téléphonique, la date et l’heure ainsi que le nom des personnes à qui vous avez parlé) et Contactez-nous avec cette information.

Merci Steeve2001,

Si je comprend bien rien ne m'oblige a l'enregistrer et personne ne devrait rien dire....

C'est super de toute facon je l'ai bien regarder et quoiqu'elle soit tres bien entretenu sa forme et certain de c'est accessoire me laisse penser qu'elle est pas jeune pen toute.

Merci a tous vous m'enlever un gros stress de sur les epaule...

T'as bien compris, Bonne saison.