questions a propos des garde-chasse

salut je voudrais savoir si les garde-chasse on le droit de passer sur les terres de cultivateurs en pick-up sans leur permission?
En fds les garde-chasse nous on courru apres et ils ont vrm débatis les les champs avec leur camion, ils roulaient au travers du foin fauché au boutte et ils nous ont dit qu'il avait le droit de passer sans la permission des propriétaires. tk si quelqu'un est au courant des lois svp

meci

pourquoi te courait il apres

Oui. Les agents de la faune ont le droit d'aller sur des terres prives, sans l'autorisation du proprietier, pour faire leur travaille.

déjà que tu te sauvait cétait déjà pas drôle.

et oui il on le droit de passer sur des terre priver pour faire leur travaille surtout en cas de fuite.



steve bourque

Ils ont effectivement le droit, mais le proprio a le droit aussi de leurs réclamer des dommages, s'il y a dommages.

Si ils courraient après toi c'est qu'ils avaient un gros doutes .....Pourquoi courraient t-'ils après toi ??

Pourquoi il te courrais après????????????????

Et pourquoi tu te sauvais?????????????????????

ils on le droit si ils on eu des plaintes.. ou si ils on vue une infractions...

si non ils on pas le droit......

J'ai bien hâte de voir ta réponse...
Les proprios terriens s'occupperont bien de réclamer les dommages...

fred a écrit:

Pourquoi il te courrais après????????????????

Et pourquoi tu te sauvais?????????????????????

Jomphle a écrit:

En fds les garde-chasse nous on courru apres et ils ont vrm débatis les les champs avec leur camion, ils roulaient au travers du foin fauché au boutte et ils nous ont dit qu'il avait le droit de passer sans la permission des propriétaires. tk si quelqu'un est au courant des lois svp

meci

Pourquoi est-ce que vous n'êtes pas simplement aller les voir si vous n'aviez rien à vous reprocher...

ils nous courrait apres parce qu'ils nous voyaient dans le champ mais il ne savaient pas par ou entrer dans le champ, ils ont faite le tours des terres au boutte dans le champ 3 agent fédéraux et un garde-chasse. On s'est po sauver mettons qu'on a sorti un peu vite du champ juste pour les faire travailler un peu lol. on étaient dans le cotta rien a se reprocher c juste drole.

P't'être qu'ils vont avoir reconnu vos véhicules et qu'ils iront faire des spots check à chaque fois que vous chassez... Juste pour être drôle!
Quand t'as rien à te reprocher pourquoi tu ne faciliterais pas leur travail au lieu de leur compliqué l'existence...'Sont déjà pas nombreux pour pogner ceux qui chassent illégalement...
En tout cas, c'est mon humble avis...

on a été ben correct avec eux autre pis eux autre aussi yon pas penser une menute qu'on se sauvait c eux autre qui était pas du bon bord du champ, yon du faire un détour de 2 km par les rang pour arriver de L'autre coté, on a jaser une bonne demi heure les gars ben correct c juste que ya des maudits jaloux qui font des plaintes en disant qu'on soignent apres la date limite.

.

c ca que je me dit, si une police se pointe chez vous a la pas le droit de rentrer sans mandat, un garde-chasse c pareil avec les cultivateurs, c juste qu'une terre c plus grandé
moi je pense qu'il on pas le droit mais ils le prennent pareil pis si le proprio les poignent y doivent se dire on sortira

la réponse de la loi que j ai appris durant mon cours d agent


loi conservation de la faune
art 13 un agent de conservation de la faune ou un assistant peut dans lexercice de ses fonctions entrer et passer sur un terrain privé il doit s identifier sur demande

art 7 Aux fins de lapplication de la présente loi(loi sur la conservation)
tout membre de la sureté du quebec et le fonctionnaire qui gere directement le travail d un agent sont d office AGENT DE LA FAUNE

De plus, comme les douaniers, ils ont le droit de te fouiller ainsi que ton véhicule sans mandat de la cour!

Les policiers n'ont pas ce droit!


Dominic

Ce midi, il a un garde chasse va m'apporter son portable, je vais y demander.
je vais essayer de vous redonner des nouvelles..

oui il y a le droit de passer sur le terrain si il a le moindre doute, peut fouiller ton sac si il le veut, vérifier ton auto de a à z, vérifier les balles dans ta ceinture de balle une par une et pour sa il a pas besoin de mandat mais de toute facon si ta rien a te reproché c'est pas ben grave qu'"il vérifie. il y a assez de braconnier de meme si il faudrait qu'ils est un mandat a chaque fois qu"ils veulent faire de quoi, ils pogneraient pas grand monde.

J'ai des réponses mais ils viennent pas du garde de chasse, c'était une personne des bureau qui est venu le porter. Je sais pas si s'est valide, sa l'a du sens.

1- ils ont le droit de passer sur les terres agricoles.
2- ils ont le droit de fouiller auto, vtt, pick-up, etc.
3- ils ont le droit de demander les permis et pièce d'identiter.
4- ils ont le droit de vérifier les armes
5- ils ont le droit de vérifier les balles dans le fusil, ceinture et coffres
6- ils ont pas le droit de fouiller la personne ( poche, le corp) si on des doute ils peuvent demander de l'aide à d'autre corp policier pour vérifier.

Comme il m'a dit, il a tellement de loi, il est pas tout à fait sur.

Exactement comme tu dit, j'ai 2 chum qui le sont agent.

Il ont le droit de passer sur ton terrain sans mandat, mais seulement dans leur fonction, mais doivent se présenter sur demande.

Sinon sa serrait trop facile pour les braconneurs.

merci les boys pour vos reponses.