municipalité inchassable?

Est ce qu'il y a quelqu'un qui pourait m'aider?Je sais qu'il y a plusieur municipalité tel que Carignan qui on adopter il y a plusieurs années un reglement interdisant la chasse au champ.Il y en d'autre ,comment faire pour le savoir?Merci

Je sais qu'à une certaine époque Île Bizard interdisaient le transport d'une arme dans la descente à bateaux du quai... Alors il fallait descendre le duck-boat sans les armes et les mettre dans le bateau une fois ce dernier à l'eau. Ceci m'a été rapporté il y plus de dix ans. Est-ce vrai? Est-ce encore ainsi? Je ne saurais vous dire.

Salut Goglu,

Les villes n'ont pas le droit d'interdire la chasse car c'est de juridiction provinciale. Les règlements adoptés interdisent de décharger une arme à feu sur le territoire de la municipalité concernée, ou de faire usage d'un arc.

Si tu veux savoir si une ville en particulier a une règlementation semblable il va falloir communiquer avec l'hôtel de ville de cette municipalité car chaque ville est indépendante et a ses propres règlements municipaux.

Le Grand

St-jean sur richelieu en est une de ces ville.

Salut,

Contacte Remington Steeve, des Sauvaginiers de L'Estrie, il a déjà réussi à faire changer une réglementation.

Gooseman

En effet les municipalités ne peuvent interdire la chasse sur leur territoire c'est une juridiction provinciale. Cependant ils peuvent interdire toute décharge d'arme à feu. Cela revient au même

Cette liste n'est peut-être plus à jour? Elle date de quelques années. Pour avoir une idée claire et précise il faudrait se renseigner aux municipalités concernées

Les villes de la honte

Trucs, conseils et instructions

Si vous êtes sur cette page c'est que votre ville fait sans doute partie des villes de la honte. Je vous donne ici des moyens mais il en existe d'autres. Si "votre truc" n'est pas ici, veuillez m'en faire part dans le forum et je mettrai à jour cette page au profit de tous ces citoyens à qui ces villes
enlèvent leurs droits et aussi au bénéfice de la faune qui ne cesse de se détériorer près des villes de
la honte.

1 ère partie : Les lois

1- "Dans le cas des municipalités qui interdisent la pratique de la chasse, des jugements récents, rendus à l'égard des villes de Varennes et de Dorval, concluent à la nature ultra vires de tels règlements. Les deux
jugements précisent que la chasse ne peut être définie comme une nuisance en soi puisqu'elle est encadrée par des lois provinciales et fédérales. Il est indéniable que la situation s'applique partout au Québec."

2- "La Loi qui régit les activités de chasse et de pêche est de juridiction provinciale et aucune disposition de cette loi ne donne aux municipalités le pouvoir de se substituer au gouvernement provincial dans ce domaine. Ainsi, tout règlement municipal qui interdit ou contrôle la chasse est une usurpation du pouvoir de la province. Dans le même ordre d'idées, tout règlement municipal qui interdit ou contrôle les armes de chasse ou l'usage de ces armes d'une façon qui restreint la possibilité de libre pratique de la chasse sur le territoire visé, est également une usurpation du pouvoir de la province."

3- "Un code d'éthique publié en 1989 (Code d'éthique sur la chasse et le piégeage en milieu périurbain, Sommet sur la Faune, Gouvernement du Québec, 1989) stipule que : " la municipalité peut utiliser son
pouvoir de réglementation en matière de décharge d'arme à feu de façon à n'avoir que l'incidence nécessaire sur la pratique de la chasse ". Cette phrase compromet en soi la légitimité de la loi qui elle, est
la seule qui peut se donner ce pouvoir de régir l'activité de chasse. En d'autres termes, ce n'est pas une
règle d'éthique, mais bien la loi. La municipalité, selon les dispositions de cette Loi, ne peut en aucun cas
influencer la libre pratique de la chasse, à l'intérieur des dispositions qui la régissent, sur leur territoire."

Mais d'où vient donc le problème ?

"Le fait de la distribution par la SQ d'un document qui incite à l'adoption d'un règlement limitant l'usage
des armes de chasse par les municipalités constitue en soi une entrave au développement de la chasse en
milieu périurbain. Un nombre grandissant de municipalités adoptent ce document comme modèle et
l'article concernant les armes. Celui-ci étant à la base illégitime, il y a matière à questionnement sur l'action
de la SQ à ce niveau."

Conclusion

Donc une bonne partie des problèmes que nous vivons actuellement provient d'une bête erreur de la
Sûreté du Québec. Mais il y a quand même quelque chose de très grave dans le dossier en question : c'est
que beaucoup de ces villes de la honte adoptent des règlements en sachant très bien qu'elles violent la loi.
Dans l'avenir, qu'est-ce qui pourrait bien empêcher ces villes de la honte d'interdire la religion,
l'avortement, les unions libres, l'homosexualité, certains corps de métier, certaines origines raciales ou les
garderies par des moyens détournés ? Ne prouvent elles pas actuellement que c'est possible de le faire,
même dans l'illégalité.



La pétition : Comment utiliser cet outil ? C'est simple. Pour commencer. vous
l'imprimez en couleurs sur votre imprimante. La pétition a été conçue pour être imprimée telle
quelle mais si vous avez des problèmes quand même collez-la dans un traitement de texte et le tour
sera joué. Pourquoi en couleurs ? Le nom, les couleurs et le logos de Force-Logique attirent
l'attention et dans le cas présent c'est important si vous voulez beaucoup de signatures !

Faites-la photocopier en 15 exemplaires pour commencer. Ensuite, brochez-les en paquets de 3
feuilles : vous en gardez-un que vous ferez signer à votre famille, amis, voisins et compagnons de
travail. Pour les 4 paquets restant demandez aux marchands d'articles de chasse et pêche de les
faire signer à leur clients (ce qu'ils feront avec plaisir, croyez-moi !) et pour les paquets restants
distribuez-les chez des marchands qui sont peut-être eux-mêmes chasseurs. Pas une mauvaise idée
non plus de demander l'aide du club de chasse et pêche local. Faites le suivi à chaque semaine par
téléphone et remplacez les pétitions qui auront été remplies. Evidemment, vous pouvez en
distribuer plus mais le plan que je propose ici est facilement réalisable pour tous les chasseurs du
Québec qui sont aux prises avec ce problème.

Une fois que vous aurez atteint votre objectif de signatures, photocopiez-les et envoyez les copies à
la Fédération Québécoise de la Faune ENSUITE vous devez présenter votre requête au conseil de
ville, pétition à l'appui. Suivez les instructions que l'on vous donnera à l'hôtel de ville pour le
faire. C'est votre droit!

En action de chasse : Par un beau matin vous chassez et tout à coup vous avez de
la visite, la police vient vous servir un avertissement. Un TRUC que certains ont utilisé avec succès
: Dites aux policiers présents que la ville n'a pas le droit ni la juridiction de statuer sur la chasse et
la gestion de la faune sur son territoire vu que c'est de juridiction provinciale et que dans tous les
cas où des règlements provinciaux et municipaux s'opposent (par exemple bruit ou sécurité VS la
chasse) c'est le provincial qui l'emporte. Vous avez une chance sur 3 que le policier vous dise qu'il
va aller vérifier ou encore "désolé du dérangement". Dans un cas comme dans l'autre, vous ne le
reverrez plus. En fait, les policiers qui n'ont plus rien à prouver et qui ont le loisir de se servir de
leur jugement et du gros bon sens vous laisseront aller car ils savent que vous avez raison
contrairement aux nouveaux qui ne cherchent qu'à se faire une place.

Avertissement et amende : Pour commencer, vous exécutez ce que le policier
vous a enjoint de faire. Vous quittez calmement les lieux, ce type ne fait que son travail et tient à
le garder (d'ailleurs certains policiers sont très nerveux devant quelqu'un qui a dans ses mains une
arme très souvent beaucoup plus meurtrière que leur "gun", c'est pas le temps d'être agressif
envers lui !). Après, vous devez aller au poste de police et déposer une plainte pour abus de
pouvoir et harcèlement contre la ville. Insistez pour qu'un rapport soit fait c'est votre droit et
effectivement il s'agit bien d'abus de pouvoir car encore une fois la municipalité empiète sur des
droits qu'elle n'a pas : celui de la chasse et de la gestion de la faune. On vous refuse ce droit ?
Allez à la Sûreté du Québec ou changez de poste (là encore il faut qu'un rapport soit écrit au
même titre que si vous aviez été violenté) et là votre plainte concernera aussi le poste de police qui
a refusé de prendre votre plainte et l'agent coupable du délit. Ah oui, n'oubliez pas non plus le
protecteur du citoyen. En cas d'amende ne payez pas, il s'agit d'une tentative d'extorsion à votre
endroit. Encore une fois : plainte de tentative d'extorsion à votre poste de police local.

Le règlement : "un règlement n'est valable tant qu'il n'est pas contesté" (Si je vous dis
qui m'a dit cela vous ne me croirez pas). Que dire de plus ? CONTESTEZ ! Une autre personne au
sein du gouvernement m'a dit (et sans que j'ai emmené le sujet au préalable) que le gouvernement
sais très bien que les "anti-chasseurs" travaillent très fort avec le concept de la "sécurité des
résidents" dans le but évident de nuire à la chasse. Certains élus municipaux qui ont voté pour ces
lois par pur opportunisme politique n'attendent que ça, que leurs règlements soient enfin
contestés.



La pétition à imprimer
Une liste des villes de la honte
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Les villes de la honte : qui sont-elles ?

La liste

Cette liste provient de dénonciations de chasseurs sur différents forums. Si votre ville n'a pas à
être dans cette liste, faites-m'en part sur le forum ou par courriel et après vérification, le nom de
votre ville sera enlevé. Certaines de ces villes doivent être remplacée par des arrondissements,
quartier ou, vont tout bonnement disparaître grâce aux fusions municipales. Tenez-moi au
courant pour que la liste des villes de la honte reste à jour.

Bien sûr, la liste des villes ayant des règlements abusifs leur permettant de limiter l'usage des
armes à feu sur leurs territoires et ainsi de contrôler éventuellement la chasse par opportunisme
politique ou autre est beaucoup plus longue que ça. Mais dans la majorité des cas, ces règlement
ne sont pas appliqués, ils servent en quelque sorte de "roue de secours" leur permettant de réagir
au cas où un problème particulier surgirait (ce qui n'enlève en rien l'illégalité de la chose).



- Ile Perrot
- Blainville
- Ste-Foy
- Beauport
- St-Augustin-de-Desmaures
- St-Émile
- Charlesbourg
- Val-Bélair
- Saint-Lazare près de Vaudreuil
- Tout le territoire couvert par la police du haut Richelieu
- St-Jean-sur-Richelieu
- Iberville
- St-Athanase
- St-Luc
- Mercier
- St-Bruno-de-Montarville
- St-Jean-Chrysostome et St-Romuald, cependant elles sont maintenant fusionnées à Lévis et il n`y
avait pas d'interdiction là, à suivre.........
- Ste-Julie
- Carignan
- Québec et ses environs
- St-Augustin
- Beauport
- Neufchâtel
- Laprairie: La ville permet la chasse à l'arme à feu mais seulement de 09h00am à 15h00pm. Si un
policier te pogne avec un arme en dehors de ces heures , il te confisque ton arme et te donne une
amende!!
- Lachenaie
- Saint-Isidore
- Delson
- Mercier
- Candiac
- Saint-Constant
- Longueuil où il est permis de chasser au bord du Fleuve mais seulement jusqu'à 9:00 le matin et
il faut être à 30 mètres de la rive... donc en "duckboat" !
- La ville de Longueuil, Varenne et Verchères....."ON PEUT MÊME PAS SE PROMENER SUR
SES PROPRES TERRES AVEC UN FUSIL OU UNE CARABINE".
- Aylmer dans l'Outaouais.

Il faudrait rajouter Longue Rive sur la Côte-Nord... Il y a là un superbe marais salant et tout un aménagement fait par Canards Illimités et ce ne sont que les ornithologues qui en profitent à cause de la réglementation d'une municipalité d'à peu près 50 familles sur le bord du Fleuve!

voici les loi regissant la chasse au quebec nul ne peut contrevenir sur cette loi ,fait que les loi des municipalitée n'est pas legale,mais sa nous donne pas le droit de chasser partout ou se qu'on veut il faut qui aille des discution avec les representant de la ville,la chasse ne peut tasser un autre activiter qui se fait sur se meme territoire voici en bref la loi 147 Loi modifiant la loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune Presenter le 3 decembre 2002 et adopter et sanctionner le 19 decembre 2002
CE projet de loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune afin de reconnaitre legislativement le droit de chasser,de pecher et de piéger. Il prevoit l'interdiction de faire obstacle a une personne effectuant legalement une activité de chasse,de peche ou de piégage. Le parlement du quebec décrete ce qui suit 1:La présente loi a pour objet la conservation de la faune et son habitat,leur mise en valeur dans une perspective de développement durable et la reconnaissance a toute personne du droit de chasser conformément a la loi Chapitre 1;1 Toute personne a le droit de chasser conformément a la loi.le premier alinéa n'a pas pour effet'toutefois,d'établir une prépondérance de ce droit a l'égard d'autres activités pouvant s'exercer sur le meme territoire 1:4 Nul ne peut sciemment faire obstacle a une personne effectuant légalement une activité visé au premier alinéa de l'article 1;3 POur l'application du premier alinéa,on attend par (faire obstacle) notamment le fait d'empecher l'acces d'un chasseur sur les lieux de chasse auxquels il a légalement acces,d'endommager le mirador ou la cache d'un chasseur,d'incommoder ou d'effaroucher un animal,par une présence humaine,animal ou toute autre,par un bruit ou une odeur ou le fait de rendre inefficace un appat,un leurre,un agres un piege ou un engin destiné a chasser L'interdiction prévue au premier alinéas s,applique également dans le cas d'un terrain privé dont le propriétaire,y compris une municipalité ou une communauté metropolitaine,est partie a une entente avec une association ou un organisme dont la voccation est de favoriser l,acces des chasseur a des terrains privés et reconnu a cet effet par la société,aux fins de l'accessibilité de la faune,si le chasseur n'a obtenu au préalable l'autorisation du propriétaie,de son représentant ou d'une telle association ou d'un tel organisme voici en bref je vais essayer de retrouver le lien internet c sur assemblé national mais renseigne toi sur ta ville surtout les ville dite périurbain il non pas le droit de faire des loi qui t'empeche de faire une activité de chasse c asur qui a des endroit a respecter comme a 150 metre de tout batiment habiter ou pas habiter et d'autre renseigne toi avant

[quote="Michel"]Allez à la Sûreté du Québec ou changez de poste (là encore il faut qu'un rapport soit écrit au
même titre que si vous aviez été violenté) et là votre plainte concernera aussi le poste de police qui
a refusé de prendre votre plainte et l'agent coupable du délit. Ah oui, n'oubliez pas non plus le
protecteur du citoyen. En cas d'amende ne payez pas, il s'agit d'une tentative d'extorsion à votre
endroit. Encore une fois : plainte de tentative d'extorsion à votre poste de police local.[quote]

Je le répète, encore une fois, au niveau légal ça tient pas la route cette histoire là....et vous risquez de vous retrouvez avec plus de problèmes!quot;Michel"]Allez à la Sûreté du Québec ou changez de poste (là encore il faut qu'un rapport soit écrit au
même titre que si vous aviez été violenté) et là votre plainte concernera aussi le poste de police qui
a refusé de prendre votre plainte et l'agent coupable du délit. Ah oui, n'oubliez pas non plus le
protecteur du citoyen. En cas d'amende ne payez pas, il s'agit d'une tentative d'extorsion à votre
endroit. Encore une fois : plainte de tentative d'extorsion à votre poste de police local.[quote]

Je le répète, encore une fois, au niveau légal ça tient pas la route cette histoire là....et vous risquez de vous retrouvez avec plus de problèmes!

C'es incroyable !!

Quand un reglement est rendu si compliqué deviens aussi un piege pour le citoyen !

J'en reviens pas.

Timallus

Pouvez-nous confirmer que la "liste de la honte" est bien réelle?

Ça n'a pas de bon sens.



Timallus

Une municipalité a le droit d'adopter les règlements nécessaires à la paix publique et à la sécurité. C'est en vertu de ce droit qu'elle peut adopter un règlement interdisant la décharge d'une arme à feu sur son territoire, considérant la chose comme une nuisance par le bruit ou tout simplement dangereuse.

Dans les municipalités densément peuplées, la décharge d'une arme à feu est souvent interdite, purement et simplement. Dans les municipalités rurales ou semi-urbaines, on adoptera plutôt un règlement interdisant la décharge d'une arme à feu à moins de 100, 150, 200 ou 300 mètres d'une habitation.

L'essence de la vie en société est la tolérance mutuelle. Les chasseurs doivent apprendre à composer avec ces contraintes, tout en résistant aux règlements vexatoires et aux mesures exagérées. Bref, il faut être vigilant et s'impliquer. La Fédéération de la faune du Québec, qui représente les chasseurs, a fait un bon boulot sur le droit des chasseurs.

Voici le lien pour la loi http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2002C82F.PDF

merci beaucoup de vos commentaire et je comprend pourquoi je me pausait temp de question a se sujet la loi est vraiment ambigue et pas clair.Et les municipalité de la honte on reussi une année a m'aracher 280$ car je me suis fait prendre a carignan il y a quelque année .J'aurais du contester a ce moment la.

Vous pouvez ajouter Granby sur votre liste.

Ainsi que le Canton de Granby d'ici quelques semaines si je ne parviens pas à leur faire comprendre le bon sens.

salut pat si tu as besoin d'appuis y a pas de problème , le canton sa couvre très grand et les gars qui chasse là vont se retrouver ou en tout cas bonne chance même le gros gibier vat avoir la même médecine ?

mart a écrit:

même le gros gibier vat avoir la même médecine ?

Depuis la récente fusion entre Granby et Granby Canton, une équipe de conseilliers experts travaillent a harmoniser tous les règlements de la ville de Granby au Canton.

C'est là qu'est le problème. Je suis 100% daccord pour le règlement de la ville de Granby car justement c'est de la ville. Où je ne suis pas daccord c'est que le Canton est en grande majorité des terres agricoles ou boisées.

Granby a pas d'affaire a nous enlever le droit de chasser en plein champ de blé d'inde.

J'ai parlé à la police municipale ainsi qu'à la mairie et son service juridique et ils m'ont dit qu'aucunes consultation n'était nécéssaire à l'adoptation du règlement car ce n'est pas un règlement de zonage mais bien de nuisance.

Pas grave Ti-Pat a pas dit son dernier mot et il va revenir par la porte d'en arrière.

JE te soutiens de loin...mais je te soutiens!
Je chasse le chevreuil pas loin du Golf près du commerce Remorques LA Chevauchée... 'faudrait pas que je perde ce spot là!

Ta raison Culombia pour le marais de longue rive,et c est dommage!!!!!!!!!!!

MERCI BEAUCOUP pour tou ces renseignement, mais moi qui reste a contrecoeur, il m'arrive souvent de rencontre les policier, et maintenant cé rendu des chums, aussitot quil voie que c'est moi, ils tournent de bord en me saluant, quesse que tu veux, trop de monde se plaind parce quil a attendu tirer, pis chasse a verrère et varenne sa se fait, la police est compréhensible, mais ne faite pas les cons.
chose a retenir, mettez vous ami avec les polices, il vous n'aller plus avoir de problème. cé ca que je fait, et.....

ajouter chambly sur votre liste,

Je suis sur que SDQ a assez de personne ressource parmit ses membre pour formé un comité qui pourrais faire avancé les choses pour faire abolir les réglements stupide qui nous empeche de pratiquer notre passion au profit des benlieusards qui veulent tout et surtout rien donné