assurance

est ce qu il y a quelqu un qui peut me dire si on as une cache pour l orignal en plein bois sommes nous responsable si quelqu un y monte et se blesse j aimerais avoir une réponse d un assureur ou quelqu un de tres connaissant merci je parles d une cache en zone libre

si elle est sur ton terrain tout proprio est responsable de son terrain et si tu veux te proteger contre les intrus il faut que tu instale des affiches pas responsable des accidants et terrain priver ,defense de passer car ou je demeurais avant javais un chemin priver et ya un connard qui est venu se fourer dedans pi ses moi qui a ete obliger de payer le remorquage et quand jai demander a mes assurance quoi faire ces se quil mon dit en fesant sa lintru devien responsable de ces acte sur ton terrain .

Salut

En zone libre ou terres de la couronne aucun problême avec les accidents, vous seuls êtes responsables.

Chez un proprio privé c'est bien différent; aucun document qui le déresponsabilise n'est valable en fait .... il lui faut de bonne assurances responsabilités civiles ou bien vous devez avoir les votres ... dans ce cas il doit être mentionné clairement sur celle-ci que vos activités sont couvertes sur les terres privées et que vous seul êtes responsables.


J'espère que cela peut t'aider


Michel

Et bien , voici la réponse d'un assureur. Ce n'est pas parce que tu installes une cache en plein bois que tu en es responsable. Ca ne veut pas dire que tu ne l'est pas non plus. Ca dépend des circonstances.

La regle est ,est-ce qu'un homme raisonnable aurait eu un accident en s'en servant? Si l'incident arrive a un adulte ou un enfant, c'est différent. On ne peut attibuer la meme responsabilité de ses geste a un enfant de 10 ans qu'a un adulte.

La cache est-elle dans un endroit facilement accessible ? Plus c'est le cas, tout particulièrement a des enfants (ou ados) il devient important de pas agir avec imprudence.

Il y a un simple test qu'on peut faire, si tu utilises la cache d'un autre ou un de tes enfants y grimpe et il arrive quelque chose , vas-tu blamer le propriétaire de la cache ou du terrain? Si ta réponse est oui, rend l'accès a ta cache plus difficile comme en enlevant l'échelle . Comment agirais-tu avec une cabane dans un arbre dans ta cour?

Ca revient a la règle du bon père de famille quoi .

En passant , quand on parle de responsabilité, on ne peut s'en dégager en argumentant que le propriétaire de la terre est responsable . Chacun doit répondre de ses actions ou inactions. La notion de transfert de responsabilité ou de responsabilité assumée ne tient pas en cours face a un tiers qui a eu un dommage.

J'espère que ca a pu t'aider.

Ah oui ! J'allais oublier , la section responsabilité civile de ta police habitation (propriétaire ou locataire occupant) va te couvrir comme dans le cadre de tes autres activités de la vie courante. Aucune mention n'est nécessaire si tu chasses sur la terre de quelqu'un d'autre. Par contre, si c'est sur ta propre terre ou que tu donnes la permission a quelqu'un d'autre d'y aller, il serait de loin préférable que cette activité soit au moins mentionnée(par écrit) a ton assureur. Les paroles s'envolent mais les écrits restent.