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2 participants
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Gold_goose
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Gold_goose


Masculin Nombre de messages : 467
Age : 54
Date d'inscription : 27/08/2008

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MessageSujet: Enregistrement?   Enregistrement? EmptyMer 17 Mai 2017 - 7:12

J'ai vendu mon fusil a un particulier.

Est ce que je dois appeler pour faire la session et la passation de la possession au nouveau vu que le QC à gagner cause pour le registre d'arme à feu ??

Merci
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sebas_1
Nouveau membre



Masculin Nombre de messages : 15
Age : 32
Date d'inscription : 10/05/2017

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MessageSujet: Re: Enregistrement?   Enregistrement? EmptyJeu 18 Mai 2017 - 13:11

Depuis l'abolition du registre il ne sufit que de tassure que sa carte de posesion et aquisition est valide (SOUS TOUTE RESERVE CORIGER MOI SIL LE FAUT !!)
moi je me garde une copie de sa carte au cas ou !
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