Transfert legal d'arme a feu

Bonjour

Quelqu'un pourrais me renseigner sur le trasnfert d'arme enregistrer d'un proprietaire a un autre....il s'agit la d'un don. Qu'elle est la procedure pour effectuer se transfert

Puis une autre question, pour enregistrer une arme qui nous ai donner, mais qui n'a jamais ete enregistrer et dont on ignore la provenance. Auriez vous des conseils pour eviter de se mettre les pieds dans les plats

Est-ce qu'il s'agit la de la meme reglementation pour les arme de chasse et les armes de poingt.

Je trouve le registre des armes a feu un broche a foin, depuis que j'achete des armes, je ne compte plus le nombre de lettre qui m'arrive de Miramichi..

Merci

Aurevoir

Keven

Il faut d'abord enrégistrer l'arme. Vérifie mais je crois qu'il y a encore une amnistie sur les armes non enrégistrées. Si tel est le cas tu n'as qu'à l'enrégistrer directement sous ton nom.

Si c'est une arme de poing là ça risque d'être différent.

pour les don d'arme c'est pas un probleme, tu enregistre tout simplement et c'est gratuit.
appelle au 1800 731 4000
tu suit les info pour le transfer d'une arme, c'est pas plus compliqué que ca. assure-toi d'avoir en main ton permis de possession et acquisition d'armes a feux ainsi que celui du vendeur(meme si c'est donné il s'appelle vendeur et c'est pas grave)

Bonjour,

Vous pouvez également retrouver l'information que vous cherchez sur cette page internet:

http://www.cfc-cafc.gc.ca/info_for-renseignement/factsheets/sell_f.asp

Il y a à peine deux mois, j'ai reçu un fusil en cadeau. J'ai pris l'information sur cette page et j'ai ensuite téléphoné au numéro indiquer à cette page que "itir_du12" indique.

En fait la personne qui me donnait le fusil a appelé en premier lieu et j'ai ensuite téléphoné par la suite pour finaliser le transfert (cession).

Voilà, en espérant que ça vous sera utile.

Merci beaucoup pour les liens

Et pour ce qui est des armes qui ne son pas enregistrer....ou l'on peut etre deja ete, l'actuel proprietaire le sais pas trop.

Auriez vous des conseils

Merci

Bye

avant d'acheter ces arme je te conseille de prendre en note les numero de serie et daller verifier avec les policier si l'arme est pas declarer voler et/ou perdu et ensuite d'appeller au registre pour verifier encore la meme chose, et ensuite leur demander la procedure a suivre pour l'enregistrement

comme tu ne connais pas la provenance de ou des arme en question...veux mieux en faire trop et ainsi montrer ta bonne foi, ca pourrais t'eviter des ennui, si jamais les arme sont voler...


en t-k c'est ce que je ferais etre dans ta position..

Dans ce document, on indique que:

"
...
Seules les armes à feu qui ont été enregistrées et vérifiées par un vérificateur autorisé peuvent être cédées à un nouveau propriétaire. Si vous avez une arme à feu qui n'a pas été enregistrée ou si vous avez besoin d'aide pour vérifier une arme à feu, composez le 1 800 731-4000 pour connaître les possibilités qui s'offrent à vous. Bien que la date limite pour l'enregistrement soit passée, tous les efforts seront déployés en vue de vous aider à prendre les mesures nécessaires pour que l'arme à feu soit conforme aux dispositions de la loi.
"

Donc, dans ton cas, j'appelerais au numéro 1-880 pour leur poser la question. Ils auront sûrement vu des cas similaires au tien.

juste besoin d'etre enregistré, des cas partisuliers demanderont l'aide d'un verificateur autorisé seulement.
les armes non enregistré bien oui il faut tout dabors t'assurer de leur provenance et de leur passé, pour ce faire tu peux appeler au ccaf qui te réferera a la sq qui te réferera a la police municipale :) tu va jouer au chat et a la souris et comme tu veux acheter des armes non enregistré tu sera probablement percu comme un sale criminel, mtk on essayera de te faire sentir ainsi.
l'idéal quand on est pas certain de la provenance c'est de ne pas y toucher :)