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 réglement de chasse sur l'eau

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3 participants
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jfmaheux
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jfmaheux


Masculin Nombre de messages : 194
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MessageSujet: réglement de chasse sur l'eau   réglement de chasse sur l'eau EmptyVen 26 Sep 2008 - 15:26

j'aimerai savoir le réglement qui régi le droit de passage pour aller sur un plan d'eau. Je viens de parler avec deux garde chasse différent et ils me disent pas la meme chose. je sais plus quoi penser!!!!!!!!un me dit que sa prend une descente de bateau mais que meme la un riverain peux possèder le font et l'autre ma di que sa prend juste un bord de chemain pour mettre mon canot a l'eau. que faire? je commence a trouver sa toffe aller a chasse.
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ERIC
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ERIC


Masculin Nombre de messages : 59
Age : 45
Date d'inscription : 12/11/2007

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MessageSujet: Re: réglement de chasse sur l'eau   réglement de chasse sur l'eau EmptyVen 26 Sep 2008 - 15:57

Salut!

C'est mon opinion donc ca reste a vérifier mais j'ai pour mon dire que si tu met ton canot a l'eau dans un lieu public (ex. rivière passant sous un pont d'un chemin public) sans passer sur un terrain privé ben il y a pas de probleme car un cours d'eau est public et que seul les terres ou terrains autour peuvent etre privé donc si tu restes sur l'eau sans débarquer c ok.
J'ai toujours fonctionner comme ca pour la pêche et la chasse.

Ca serais a approfondir!

ERIC
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jfmaheux
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jfmaheux


Masculin Nombre de messages : 194
Age : 44
Date d'inscription : 17/08/2007

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MessageSujet: Re: réglement de chasse sur l'eau   réglement de chasse sur l'eau EmptyVen 26 Sep 2008 - 18:34

ma définition recemblait a sa mais j'aimerai connaitre la vrai loi. c'est déja assez compliqué comme sa, sa serait dure d'être plus compliqué. Laughing
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D00m
Excellent participant
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D00m


Masculin Nombre de messages : 633
Age : 44
Date d'inscription : 21/08/2008

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MessageSujet: Re: réglement de chasse sur l'eau   réglement de chasse sur l'eau EmptyVen 26 Sep 2008 - 23:42

L'eau appartient a personne, ni le fond, mais a certain endroit mais tres tres rare le fond de l'eau appartient a des club, mais c'est des droit acquis de v'la tres longtemp. Je me souvient plus comment sa s'appele, dsl.
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MessageSujet: Re: réglement de chasse sur l'eau   réglement de chasse sur l'eau Empty

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